Déposée le 7 mai 2007 par AZEVEDO Marie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ResoScan » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-24 du 15 juin 2007.
Le déposant est AZEVEDO Marie domicilié(e) tour de l'Horloge, 4 place Louis Armand - 75012 - PARIS - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme AZEVEDO Marie domicilié(e) Tour de l'Horloge, 4 place Louis Armand - 75012 - PARIS - France.
La marque ResoScan a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3499478.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AZEVEDO Marie - tour de l'Horloge, 4 place Louis Armand - 75012 - PARIS - France
Mme AZEVEDO Marie - Tour de l'Horloge, 4 place Louis Armand - 75012 - PARIS - France
Publication - Publication le 15 juin 2007 au BOPI 2007-24
Enregistrement avec modification - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15
Inscription le 3 avril 2012 - Rejet partiel n°573017 - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-04-03
Renouvellement sans limitation le 17 mai 2017 n°2649192 - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-05-17
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), photographiques et optiques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission la reproduction ou le traitement du son et des images ; supports d'enregistrements magnétiques ; équipement pour le traitement de l'information et des ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur.
Travaux de bureau ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques.
Communication par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial.
Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.
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